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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC
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VEGECOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGECOL
EURO-TEC S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
95573152
Date de dépôt :
19/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2015

Présentation de la marque VEGECOL

Déposée le 19 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VEGECOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EURO-TEC domicilié(e) 17 Rue Hector Berlioz,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2285283) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 871 827 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2285283) - 69134 - France.

La marque VEGECOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGECOL est expirée depuis le 19 mai 2015.

EURO-TEC a également déposé les autres marques suivantes : FLEX GUARD , VEGEPLAINE , HYDRO-MULCH , VEGESTAB , EURO-TEC , SOIL GUARD , BIOROC , VERT-EXPERT , SOIL-FIX , BIOTOILE


EURO-TEC S.a.r.l. - 17 Rue Hector Berlioz,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2285283) - 69100 - France - SIREN 419871827


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2285283) - 69134 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 22 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279514 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 13 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334772 - Publication au BOPI 2001-11-13

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285283 - Publication au BOPI 2005-03-31

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres, tourbe (engrais), terreau, produits améliorant les propriétés biologiques et chimiques des sols.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.